Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONT DE L'ISLE
INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1344346
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1996

Présentation de la marque PONT DE L'ISLE

Déposée le 26 février 1986 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONT DE L'ISLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE domicilié(e) 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque PONT DE L'ISLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT DE L'ISLE est expirée depuis le 26 février 1996.

INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BELLICARD , LE BON PLAISIR , LE CARVOIS , BUGSY , LE POT DE PIAT , (Marque figurative) , CHANTEROSE , LE PIAT D'OR , CLERIS , (Marque figurative)


INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE, société anonyme - 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Vins.